Les accidents médicaux se produisent lorsqu’un professionnel de la santé ou un prestataire de soins néglige de fournir un traitement approprié, omet de prendre une mesure appropriée ou fournit un traitement de qualité inférieure qui cause un préjudice, une blessure ou le décès d’un patient. La faute professionnelle ou la négligence implique normalement une erreur médicale. Il peut s’agir d’une erreur de diagnostic, de dosage de médicaments, de gestion de la santé, de traitement ou de suivi. La loi sur les fautes professionnelles médicales permet aux patients d’obtenir une indemnisation pour tout préjudice résultant d’un traitement non conforme aux normes.
Généralité concernant les accidents médicaux
Les accidents médicaux peuvent être compris comme des blessures de patients résultant de l’interaction entre une erreur du médecin ou de l’infirmière pendant la prestation des soins et des défauts latents dans le système hospitalier. Les accidents médicaux ne sont pas des événements aléatoires, mais des événements pour lesquels on peut découvrir des associations entre l’erreur humaine et les défauts du système en appliquant les méthodes d’analyse des défaillances à l’évaluation des blessures des patients. Les blessures ou les maladies causées par le guérisseur sont appelées dommages iatrogènes. Et contrairement à un accident d’avion ou à l’effondrement d’un bâtiment, la grande majorité des décès iatrogènes peuvent être passés sous silence. La mort par erreur ou accident médical est la principale cause de décès accidentel dans le pays, dépassant toutes les autres causes de décès accidentel combinées.
Les causes des préjudices varient considérablement : glissement du scalpel, erreurs comme le mélange des résultats de laboratoire, prise de décision erronée, formation inadéquate, contournement des pratiques de sécurité connues, mauvaise communication, défaillances de l’équipement, et bien d’autres encore. Mais les hôpitaux ne sont pas le seul endroit où les soins de santé sont dispensés. Les contacts avec les patients sont beaucoup plus nombreux en dehors des hôpitaux, où le profil d’erreur est différent, dominé par les erreurs de diagnostic et de médication. Les données limitées qui existent suggèrent que le nombre de décès causés par des accidents iatrogènes en dehors des hôpitaux est à peu près égal à celui qui se produit dans les hôpitaux. En cas d’accident médical, la solution est désormais de faire appel à une association d’aide aux victimes d’accidents médicaux afin de bénéficier d’un accompagnement de qualité.
Quel type de compensation le plaignant peut-il obtenir ?
Le plaignant peut se voir accorder des dommages et intérêts compensatoires et punitifs. Si la blessure est mineure, le patient risque de dépenser plus pour le procès que pour l’argent qu’il récupérera éventuellement. Les procès ont tendance à être coûteux, à prendre du temps et à être stressants. Toute personne qui envisage d’intenter un procès doit peser le pour et le contre avant d’agir. Les dommages-intérêts punitifs ne sont accordés que si le défendeur est reconnu coupable de malveillance ou de faute intentionnelle. Les dommages-intérêts punitifs sont une forme de punition. Il s’agit d’une compensation en plus des dommages réels.
Les dommages compensatoires peuvent également inclure des dommages non économiques, qui évaluent la blessure elle-même, les dommages psychologiques et physiques, comme la perte de la vue ou des jambes, la douleur extrême et la détresse émotionnelle. Les dommages-intérêts compensatoires peuvent comprendre des dommages économiques, notamment la perte de capacité de gain, les frais de soins de santé et les frais médicaux. En général, les pertes passées et futures sont évaluées.
